MENTIONS LEGALES

Le GAEC La Ferme des Délices est domicilié au 1230 chemin des sermages - 42210 ST CYR LES VIGNES - FRANCE.

Téléphone: 04 77 94 62 04. Mail visites.delicesforeziens@orange.fr

Forme juridique GAEC au capital de 89 700 €

N° de Siret 409 617 131 00019

Entreprise soumise à la TVA

Le GAEC La Ferme des Délices travaille en étroite collaboration avec la SARL Délices Foréziens, la SAS Métha Sermages et la SARL Giraud Agri Energie toutes trois domiciliées au 1230 chemin des sermages - 42210 ST CYR LES VIGNES

Site hébergé par Wix

Wix.com Inc. - Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 - Téléphone : +1 415-639-9034. 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU GAEC LA FERME DES DELICES

Version en vigueur au 05/05/2020

 

Article 1. Champ d'application des CGV

Le GAEC La Ferme des Délices est une exploitation agricole dont le siège est domicilié au 1230 chemin des sermages – 42210 ST CYR LES VIGNES - France.

Responsable de la Ferme Pédagogique : Céline GIRAUD, associée du GAEC

Visites.delicesforeziens@orange.fr - Tél. 06 85 67 08 89

 

Hébergeur : OpenSystem © Alliance-Réseaux

Le site www.la-ferme-des-delices.com contient différents espaces tels que des espaces d'informations accessibles à tout visiteur du Site, des espaces sur lesquels le GAEC La Ferme des Délices propose un service de réservation en ligne pour ses visites.

 

Les présentes conditions générales de vente ("CGV") concernent uniquement les réservations effectuées et réglées en tout ou partie en ligne sur le Site par l'Utilisateur dans le cadre de l'utilisation des services de réservations en ligne pour les visites et animations proposées par et sur le site du GAEC La Ferme des Délices.

 

Article 2. Définitions

Les termes employés avec une majuscule dans les présentes CGV auront la signification donnée ci-après, qu'ils soient utilisés au singulier ou au pluriel.

"Force Majeure" désigne un événement tel qu'une catastrophe naturelle, une crise sanitaire ou un évènement politique majeur (guerre, ...), qui s'avère être, au regard de ses circonstances, imprévisible, irrésistible et extérieur et qui est ainsi retenu à ce titre par la jurisprudence de la Cour de Cassation comme constitutif d'un cas de force majeure.

"Service" désigne le service de réservation par le GAEC La Ferme des Délices sur son Site et permettant l'achat ou la réservation en ligne de Prestations. Les caractéristiques et fonctionnalités de ces Services sont plus particulièrement décrites sur le Site, notamment dans la rubrique " FAQ " laquelle fournit une assistance à l'utilisation de ces Services.

"Utilisateur" désigne tout utilisateur du Site qui réserve, commande et/ou achète une ou plusieurs Prestations proposées sur le Site.

Article 3. Commander sur le Site www.la-ferme-des-delices.com

3.1 Conditions requises préalablement à l'utilisation des Services

Toute commande effectuée et réglée via le Site suppose l'acceptation préalable pleine et entière par l'Utilisateur des présentes CGV en cochant la case prévue à cet effet et, le cas échéant, l'acceptation des conditions contractuelles applicables du Partenaire fournisseur de la Prestation concernée. Sans cette acceptation, la poursuite du processus de commande est techniquement impossible.

Les caractéristiques des Prestations pouvant être commandées figurent sur le Site. Les photos présentées sur le Site n'ont aucun caractère contractuel. En passant commande d’une Prestation sur le Site, l'Utilisateur reconnaît implicitement avoir obtenu toutes les informations souhaitées sur la nature et les caractéristiques de cette Prestation.

L'Utilisateur doit être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux CGV en vigueur à la date de validation de sa commande.

L'Utilisateur atteste de la véracité et de l'exactitude de l'ensemble des informations qu'il communique au GAEC La Ferme des Délices dans le cadre de l'utilisation des Services et, garantit à ce titre le GAEC La Ferme des Délices contre toute action ou revendication de tiers quant à une utilisation illicite ou frauduleuse de ses données par un Utilisateur dans le cadre de l'utilisation des Services.

3.2 Processus de contractualisation en ligne applicable à tous Services

3.2.1 Les présentes CGV sont proposées en langue française. Elles sont consultables à tout moment à partir de la page reservations.

3.2.2 L'Utilisateur dispose de la faculté de conserver les CGV en les sauvegardant ou en les éditant, en utilisant les fonctionnalités standards de son navigateur ou de son ordinateur. Cette conservation repose sous sa seule responsabilité. Le GAEC La Ferme des Délices procède pour sa part à l'archivage des contrats conclus sur le Site lorsque leur valeur est supérieure à 120 euros. L'Utilisateur peut demander au GAEC La Ferme des Délice à pouvoir accéder aux archives de ses contrats en adressant un courrier par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, au GAEC La Ferme des Délices, 1230 chemin des sermages – 42210 ST CYR LES VIGNES ce courrier devant être accompagné de tous éléments justifiant que l'Utilisateur est bien le cocontractant des archives des contrats sollicitées et d'une copie de sa pièce d'identité.

3.2.3 La procédure de passation d'une commande sur le Site par l'Utilisateur repose sur la technique du double clic et comprend, quel que soit le Service, les étapes suivantes :

Etape 1 : sélection par l'Utilisateur de la Prestation souhaitée après prise de connaissance des caractéristiques essentielles portant sur ces Prestations telles que figurant sur le Site,

Etape 2 : confirmation par l'Utilisateur des informations figurant sur le récapitulatif affiché sur le Site rappelant la Prestation sélectionnée, le prix total de la Prestation et le prix dû au GAEC La Ferme des Délices et, les informations saisies par l'Utilisateur, ce dernier pouvant toujours à ce stade identifier toute erreur et la corriger selon les modalités figurant sur le Site ou, modifier sa commande ou réservation pour convenance ou l'abandonner purement et simplement ;

Etape 3 : acceptation sans réserve des présentes CGV et, le cas échéant, des conditions contractuelles applicables des Partenaires ;

Etape 4 : renseignement des champs obligatoires des formulaires de commande figurant sur le Site (à défaut, la commande de l'Utilisateur ne pourra être traitée par le GAEC La Ferme des Délices) et validation des informations saisies ;

 

Etape 5: confirmation définitive par l'Utilisateur de sa commande sur le Site après saisie et validation des informations relatives au moyen de paiement en ligne sélectionné par l'Utilisateur.

 

3.2.4 Le contrat conclu en ligne par l'Utilisateur auprès du GAEC La Ferme des Délices devient ferme et définitif et le GAEC La Ferme des Délices est tenu de fournir le Service, lorsque l'Utilisateur (1) a procédé à la confirmation définitive des informations saisies et de la Prestation sélectionnée, (2) a accepté sans réserve les CGV et, le cas échéant, les conditions contractuelles des Partenaires et (3) a procédé au paiement de l'intégralité du prix des Prestations à régler directement auprès du GAEC La Ferme des Délices conformément à l'Article 6 ci-après (et ce règlement a été intégralement reçu par Le GAEC La Ferme des Délices conformément à l'article 6.1.3).

 

3.2.5 Le GAEC La Ferme des Délices adressera un email de confirmation de la commande effectuée par l'Utilisateur sur le Site. Cet email de confirmation est transmis à l'adresse email renseignée par l'Utilisateur dans le formulaire de commande, les informations contractuelles requises à l'article L.121-19 du Code de la consommation, telles que la (les) Prestation(s) commandé(es) et l'identification du Partenaire fournisseur, le prix payé auprès du GAEC LA Ferme des Délices et l'adresse à laquelle l'Utilisateur peut présenter ses réclamations.

3.3 Modification ou annulation d'une commande ou réservation

3.3.1 L'attention de l'Utilisateur est expressément attirée sur l'importance pour lui de vérifier l'exactitude des informations saisies et de les corriger le cas échéant, selon les modalités offertes sur le Site dans le cadre du processus de contractualisation décrit à l'article 3.2, avant toute confirmation définitive. Toute commande ou réservation effectuée sur le Site n'est plus modifiable en ligne ultérieurement.

3.3.2 L'Utilisateur a toutefois la faculté, dans les seules hypothèses et aux conditions définies à l'Article 4 et à l'Article 5 des présentes CGV, ou en cas de Force Majeure, de modifier ou d'annuler une commande ou une réservation effectuée sur le Site.

 

Article 4. Conditions spécifiques au Service de billetterie

4.1 Procédure de commande

Le GAEC La Ferme des Délices propose sur le Site un service de réservation pour ses prestations tels que visites de la ferme, animations familles, billet d’entrée au labyrinthe de maïs,…etc.

Les billets pouvant être commandés sur le Site sont généralement assujettis à une période de validité déterminée ou, pour certains, peuvent être achetés pour une date déterminée, comme mentionné sur le Site. En confirmant définitivement sa commande sur le Site, l'Utilisateur reconnaît avoir pleinement pris connaissance de la date ou période de validité applicable à sa commande. Tout billet non utilisé à la date prévue ou durant la période de validité stipulée ne sera pas remboursable.

4.2 Contact

Toute question ou réclamation portant sur une commande, son numéro de commande doit être adressé par email avec accusé de réception à visites.delicesforeziens@orange.fr

 

Article 5. Conditions financières

5.1 Dispositions communes

5.1.1 Les prix des Prestations mentionnés sur le Site sont exprimés en euros et sont des prix TTC. Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande.

5.1.2 Le paiement des Prestations est effectué en ligne au moment de la commande, par carte bancaire, par le biais du système sécurisé de paiement électronique mis en place sur le Site. Il est précisé que tout paiement par carte bancaire déclenche une demande systématique d'autorisation de débit. La commande étant définitive après paiement complet du prix des Services dû au GAEC LA Ferme des Délices, tout rejet, pour quelque cause que ce soit, implique l'abandon de la commande, laquelle ne sera donc pas traitée par le GAEC La Ferme des Délices.

 

Article 6. Évolutions et opposabilité des CGV et des Prestations.

Ces CGV et/ou le contenu des Prestations sont susceptibles d'être modifiés à tout moment par Le GAEC La Ferme des Délices, pour tenir compte de modifications apportées au Site et/ou aux Services, d'une évolution de la réglementation applicable ou de toutes autres modifications mises en œuvre par le GAEC La Ferme des Délices. La version des CGV opposable à l'Utilisateur est celle figurant sur le Site au moment de la confirmation définitive par l'Utilisateur de sa commande. Les Prestations fournies à l'Utilisateur sont celles figurant dans l'email de confirmation de la commande, conformément au contenu des Prestations tel que décrit sur le Site à la date de la commande.

Article 7. Responsabilité du GAEC La Ferme des Délices

Le GAEC La Ferme des Délices ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution totale ou partielle du contrat dû à un cas de force majeure, à un tiers au contrat ou à la faute de l'Utilisateur. En particulier, le GAEC La Ferme des Délices ne saurait être tenu pour responsable d'erreurs commises par l'Utilisateur lors de la saisie des informations requises dans les formulaires en ligne, ou encore en cas d'utilisation frauduleuse par un tiers, de l'identité ou des moyens de paiement de l'Utilisateur tel qu'identifié sur une commande.

Le GAEC La Ferme des Délices ne saurait également être tenu pour responsable des dommages de toute nature pouvant résulter d'une indisponibilité temporaire du Site ou d'interruption de connexion entre les équipements terminaux de l'Utilisateur et le Site de le GAEC La Ferme des Délices lors d'une commande.

Lors de la réalisation de la prestation (visites, animations, labyrinthe de maïs…), l’Utilisateur est tenu de respecter les consignes de sécurité et les consignes d’hygiène. Le GAEC La Ferme des Délices ne saurait également être tenu pour responsable des dommages de toute nature pouvant résulter du non-respect des consignes.

Les produits déguster sur place sont transformés selon la règlementation en vigueur et respectent toutes les règles d’hygiène. Le GAEC La Ferme des Délices ne saurait être tenu pour responsable d’une quelconque allergie ou intolérance.

Dans le cadre d’une crise sanitaire telle que le Covid 19, le GAEC La Ferme des Délices s’engage à respecter la règlementation en vigueur. L’Utilisateur s’engage également à respecter la règlementation en vigueur. Le GAEC La Ferme des Délices ne saurait être tenu pour responsable d’une quelconque contamination.

 

Article 8. Convention de preuve

L'Utilisateur reconnaît que les données enregistrées par Le GAEC La Ferme des Délices dans le cadre des commandes effectuées sur le Site constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées avec l'Utilisateur et, que les données enregistrées par le système de paiement électronique fourni sur le Site constituent la preuve des transactions financières.

 

Article 9. Données personnelles

Le GAEC La Ferme des Délices est amené à collecter des données à caractère personnel concernant l'Utilisateur dans le cadre des Services fournis sur le Site, pour son compte, afin de pouvoir traiter et exécuter sa commande sur le Site. Le GAEC La Ferme des Délices peut être ainsi amené à les transmettre à des tiers et notamment, ses Partenaires, afin de permettre à l'Utilisateur de pouvoir bénéficier des Prestations commandées sur le Site… En procédant à une commande sur le Site, l'Utilisateur consent expressément à ces transferts.

Les traitements de données à caractère personnel effectués par le GAEC La Ferme des Délices en qualité de responsable de traitement via le Site ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Les données à caractère personnel de l'Utilisateur sont traitées par le GAEC La Ferme des Délices dans le respect de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée, que ce soit en qualité de responsable de traitement ou de sous-traitant de ses Partenaires.

Conformément à la Loi Informatique et Libertés précitée, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données le concernant ainsi que d'un droit d'opposition, pour motif légitime, au traitement de ses données. L'Utilisateur peut exercer ces droits en adressant un courrier par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, accompagné d'une copie d'une pièce d'identité en cours de validité, à l'adresse suivante : GAEC La Ferme des Délices, 1230 chemin des sermages, 42210 Saint Cyr les Vignes

Il est rappelé que les formulaires de collecte de données figurant sur le Site précisent les champs obligatoires et les champs facultatifs. Il est rappelé que l'absence de renseignement d'un champ obligatoire par l'Utilisateur ne permettra pas au GAEC La Ferme des Délices de traiter sa demande.

Les autres demandes d'informations appelant une réponse facultative, ou les informations relatives à l'intérêt de l'Utilisateur pour les offres susceptibles de lui être adressées sont destinées à mieux le connaître ainsi qu'à améliorer les services qui lui sont proposés.

Le GAEC La Ferme des Délices pourra adresser à l'Utilisateur des informations sur ses offres spéciales ou toutes nouvelles Prestations qui seraient proposées sur le Site, sauf refus de sa part manifesté lors de sa commande sur le Site. L'Utilisateur pourra par ailleurs, à tout moment, en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans cet email d'information, demander à ne plus recevoir de courrier électronique de la part du GAEC La Ferme des Délices.

L'Utilisateur est par ailleurs informé que lors de sa navigation sur le Site de Réservation, celui-ci implante un cookie dans l'ordinateur de l'Utilisateur. Le cookie stocke des informations relatives à la navigation de l'Utilisateur sur le Site (pages consultées, date et heure de la consultation, etc.) et stocke des informations saisies par l'Utilisateur durant sa visite (telles que nom, prénom et autres données d'identification), permettant à l'Utilisateur de ne pas avoir à les ressaisir lors de sa prochaine visite. Le GAEC La Ferme des Délices pourra ainsi lire l'ensemble de ces informations stockées lors des prochaines visites de l'Utilisateur.

Les fichiers cookie sont enregistrés de façon temporaire ou permanente. Les fichiers cookie permanents restent sur le disque dur de l'ordinateur tant que l'Utilisateur ne les a pas supprimés manuellement. L'Utilisateur est informé qu'il peut s'opposer à tout moment à l'enregistrement de "cookies" en configurant son navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox : 1.Choisissez le menu "outil " puis "Options" 2.Cliquez sur l'icône "vie privée" 3.Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer : 1.choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet"(ou "Internet Options") 2.cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality") 3.sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Opéra : 1.choisissez le menu "Fichier">"Préférences" 2.Vie Privée

Pour Google chrome

Article 10. Propriété intellectuelle

Le GAEC La Ferme des Délices est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au Site et aux éléments le composant ou dispose des licences requises par les titulaires de ces droits.

Il est par conséquent interdit de reproduire, modifier, transférer ou exploiter tout ou partie du Site sans l'autorisation expresse et écrite du GAEC La Ferme des Délices : il est toutefois toléré une reproduction partielle à des fins strictement privées.

Il est interdit de procéder à la revente de produits ou d'utiliser le Site à des fins commerciales sans l'autorisation expresse et écrite du GAEC La Ferme des Délices.

 

Article 11. Droit applicable et règlement des litiges

Les Conditions Générales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Grande Instance de Saint-Etienne.

Info Covid19

Le magasin est ouvert aux heures habituelles. Nos produits sont également disponibles dans les points de ventes habituels. Nous vous demandons de bien vouloir respecter les mesures de précautions.

La ferme pédagogique est fermée jusqu'à nouvel ordre mais nous mettons tout en œuvre pour vous accueillir dans les meilleures conditions dès que ce sera possible. N'hésitez pas à réserver vos dates de visites dès à présent, cela ne vous engage pas mais nous aidera à mieux vous accueillir!

La Ferme des Délices

Elevage Holstein - Ferme découverte - Glaces - Energies renouvelables 

1230 chemin des Sermages - 42210 SAINT CYR LES VIGNES - FRANCE

Mail: visites.delicesforeziens@orange.fr

 

 

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